Quantité contractuelle

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DQE (Détail Quantitatif Estimatif) Définition du détail quantitatif estimatif. Le DQE (Détail Quantitatif Estimatif) est un document, en principe non contractuel, souvent utilisé dans les accords-cadres à bons de commande destiné à permettre la comparaison des prix. Le montant total de cette pièce de prix résulte de la somme des produits des quantités estimées par les prix unitaires.

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fonction publique est contractuel. Cette part, stable depuis cinq ans, est plus élevée dans la FPT (25 %) que dans la FPH (21 %) et la FPE (19 %). La proportion

Il suffirait en effet, dans la liste des pièces contractuelles de viser ce document unique en excluant de la valeur contractuelle la colonne relative aux quantités. «Mètre Cube Contractuel (Cm3)» : La quantité de Gaz Naturel occupant un volume Contrat, il dispose de la Capacité Contractuelle pour assurer le Service de. (1). Le Réseau peut retourner au fournisseur, aux frais de ce dernier, tout bien excédant la quantité indiquée au bon de commande. (2). Les prix inscrits au bon de

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Respect des dispositions légales et contractuelles (y.c. contrat de durée du travail en quantité suffisante, faute de quoi, il serait en demeure et devrait me 13 mars 2020 Pour les non titulaires contractuels en CDD, en poste aux 6 mars 2020, A croire que le personnel contractuel est quantité négligeable, les