Pétrole et gaz. La nécessité d'éliminer et de séparer les liquides ainsi que les contaminants est fondamentale pour l'industrie du pétrole et du gaz, que ce soit au stade de l'exploration ou à celui de la production, en passant par le transport, le raffinage et jusqu'au point de vente. Organisme de réglementation: Provincial: Gasoline and Diesel Prices [anglais seulement] Conseil d’examen des taux des entreprises de service du Nunavut Organisme de réglementation: Provincial: Page d’accueil: Commission de l’énergie de l’Ontario Organisme de réglementation: Provincial: Historique des tarifs du gaz naturel Industries du pétrole et du gaz naturel – matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l’hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz – partie 1 : principes généraux pour le choix des matériaux résistant au craquage NF EN Iso 16440 Industries du pétrole et du gaz naturel – systèmes de transport par conduites – conception, construction Quant au régime fiscal des exploitations de la Mer du Nord, avec la particularité que les profits taxables provenant de l’exploitation du pétrole et du gaz ne peuvent être déduits de l’impôt en cas de pertes constatées dans les autres secteurs d’activité des sociétés concernées. A ces deux mesures fiscales, s’ajoute, depuis le 17 avril 2002, une taxe supplémentaire de 1 Conseil général de l'Économie, de l'Industrie, de l'Énergie et des Technologies CGEIET N°2013/14/CGEIET/SG Évaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier établi par Philippe MALER Inspecteur général de l'administration et du développement durable Philippe Les grandes citernes de cette petite ville de l’Oklahoma servent à stocker le pétrole en provenance de la formation géologique des Bakken, dans le Dakota du Nord, avant qu’il ne soit
6 mai 2015 PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Depuis la Révolution industrielle, l'énergie est au cœur des relations de puissances. Le Dakota du Nord, avec la formation de Bakken, est devenu un des principaux 2014, comme le précise le règlement (UE) n° 960/2014 du 8 septembre 2014. Le gaz de schiste, également appelé gaz de roche-mère (ou plus rarement au Québec « gaz L'Amérique du Nord domine le développement et la production de gaz de selon la Commission qui souhaite donc un minimum d'encadrement. que les pétroliers texans et du Montana ou du Dakota peinaient également à
Le raffinage du pétrole est un procédé industriel qui permet de transformer le pétrole brut en différents produits finis tels que l’essence, (il existe plusieurs types de pétrole brut qui se distinguent entre autres par leur viscosité et leur teneur en soufre). Ses composants doivent être séparés afin d’obtenir les produits finaux exploitables directement. On en distingue en La commission régulant l'industrie pétrolière au Texas, zone pétrolière importante, aurait aussi le pouvoir de réduire les niveaux de production dans l'Etat et un de ses responsables a, dans une interview à CNBC, dit être prêt à éventuellement intervenir si un accord international était conclu. Mais "elle espère probablement que les producteurs vont s'ajuster d'eux-mêmes en 75.180 Équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel 75.200 Équipement de transport du pétrole, des produits pétroliers et du gaz naturel Y compris dispositifs de stockage du pétrole et du gaz naturel, systèmes et appareils de distribution, canalisations de transport, stations
05/10/2018 1 PÉTROLE ET GAZ Fiche technique thématique Carte des blocs du Sénégal Découvertes et développement: Il s’agit des découvertes suivantes : 1) SNE et FAN (pétrole et gaz) sur le bloc RSSD : champ offshore situé à 90 km des côtes et dans des profondeurs d’eau allant de 500 mètres à 1500 mètres (voir figure). Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a adopté ses premières mesures visant à moderniser les lois ténoises sur le pétrole. Le projet de loi 36, Loi modifiant la Loi sur les hydrocarbures et le projet de loi 37, Loi modifiant la Loi sur les opérations pétrolières, ont … de l'industrie du petrole Accord du 3 septembre 1985 Protocole d’accord du 5 mars 1993 (classifications) Avenants des 19 juin 1995, 15 février et 24 avril 1996, 27 novembre 1997 Accord du 6 mai 1999 Accord du 27 septembre 1999 Avenant du 5 juillet 2000 Textes recodifiés . 2 Convention collective nationale de l'industrie du petrole SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES..3 Art. 101 - Objet et
vendredi 24 juillet 2020 Informations de mise à jour. Accueil; Droit français; Droit européen; Droit international; Traductions; Bases de données; Vous êtes dans : Accueil > Recherche simple dans les accords de branche et les conventions collectives > Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986. La fracturation hydraulique, qui consiste à injecter de l’eau, du sable et des produits chimiques dans le sous-sol pour y récupérer le pétrole et le gaz difficiles à extraire, suscite de